Légal
Tout le légal, sur une seule page
Éditeur, hébergeur, ce que nous stockons, ce que nous ne stockons jamais, et les conditions que vous acceptez en utilisant le service. Texte générique, prêt pour votre conseil.
Éditeur
Ce site est édité par [Nom de la société], [forme juridique] au capital de [montant], dont le siège est situé [adresse], immatriculée sous le numéro [numéro d'immatriculation]. Directeur de la publication : [nom]. Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]. Un e-mail suffit à nous joindre, à l'adresse indiquée dans la dernière section.
Hébergeur
Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], joignable au [téléphone ou e-mail]. Le site est un ensemble de fichiers statiques : il n'y a derrière ces pages ni serveur applicatif, ni base de données, ni stockage de session.
Confidentialité
Nous collectons les informations que vous nous transmettez directement, c'est-à-dire, sur ce site, le contenu du formulaire de contact : votre nom, votre adresse e-mail et votre message. Nous nous en servons pour vous répondre, et pour rien d'autre. Nous ne les vendons pas, nous ne les enrichissons pas, nous ne les transmettons à aucune régie publicitaire. Elles sont supprimées une fois l'échange terminé et le délai légal de conservation écoulé.
Cookies et mesure d'audience
Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire et n'exécute aucun traceur tiers : c'est la raison pour laquelle rien ne vous a été demandé à l'arrivée. La seule valeur enregistrée dans votre navigateur est votre préférence de thème clair ou sombre, conservée localement et jamais transmise. Si vous ajoutez une mesure d'audience, c'est ce paragraphe qu'il faut réécrire, et une bannière de consentement peut alors devenir obligatoire.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, de limitation et d'effacement des données personnelles vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition à certains traitements. Pour l'exercer, écrivez à l'adresse ci-dessous : nous répondons dans le délai légal, et vous pouvez également saisir l'autorité de contrôle de votre pays.
Conditions d'utilisation
En utilisant ce site, vous vous engagez à en faire un usage licite, à ne pas tenter d'en perturber le fonctionnement et à ne pas en extraire le contenu de manière automatisée à une échelle qui le dégraderait pour les autres. Le service lui-même est régi par un contrat distinct, accepté à la création d'un compte ; rien sur cette page ne s'y substitue.
Propriété intellectuelle
Les textes, l'interface, le jeu d'icônes et le code source de ce site sont protégés. Le thème lui-même est concédé à son acheteur selon les termes du fichier LICENSE qui l'accompagne : vous pouvez en faire des sites clients, vous ne pouvez ni le revendre ni le redistribuer en tant que thème.
Responsabilité et contact
Nous tenons les informations de ce site exactes et à jour, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreur à chaque instant. Si vous en repérez une, ou si un contenu porte atteinte à l'un de vos droits, écrivez à l'adresse figurant sur la page contact : nous corrigeons ou retirons sans délai.
Ce texte est un exemple livré avec le thème. Ce n'est pas un avis juridique, et il n'engage rien tant que votre propre conseil ne l'a pas relu.